Conditions d'utilisation de 1001-votes et sondages

Condition d'utilisation - Copyright - Résultats - liens - Service

Conditions d'utilisation et Propriété

1- Conditions d'utilisation du site pour l'envois de Message ou de Sondage sur 1001-votes :

En envoyant un message ou en définissant un sondage vous certifiez ne pas tenir des propos injurieux, intolérants, répréhensibles par la lois ou contraire à la morale publique.
On ne saurait être tenu responsable du contenu de ceux-ci et on se réserve le droit de les retirer sans préavis.
En définissant un sondage vous acceptez que les résultats et leurs analyses soient la propriété de www.1001-votes.com. Leur utilisation est soumises aux conditions décrites ci-dessous.
Les résultats des sondages ne reflètent que l'opinion des utilisateurs de ce site et en aucune façon celui de 1001-votes.
Les votes apparaissent classés par popularité. Vous comprendrez que les moins populaires disparaîtront de façon automatique. La popularité est définie par le nombre de votes et de commentaires associés.

2- Droit d'auteur - Copyright :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Cela s'applique également aux résultats des sondages même lorsque le sondage est définit par un utilisateur étranger à 1001-votes.
Tous les droits de reproduction sont réservés. Pour tout le site, © www.1001-votes.com 2003.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est interdite sauf autorisation expresse.

3- Utilisation des Résultats :

Seule l'utilisation des résultats des sondages diffusés sur 1001-votes.com est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

gratuité de la diffusion,
respect de l'intégrité des résultats : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - :
"Ce sondage provient du site Internet 1001-votes : http://www.1001-votes.com. Les droits de reproduction sont réservés". L'adresse Internet du site de 1001-votes doit impérativement figurer dans la référence.

Pour les modules de sondage, voir §5. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. (Contact)

4- Liens et création de liens :

1001-votes est susceptible de renvoyer à d'autres sites au moyen de liens; On ne saurait être tenu responsable du contenu illicite de ceux-ci.
L'établissement de liens vers notre site site est autorisé sous réserve de reproduire le titre suivant : « 1001-votes » et que la page apparaisse dans une fenêtre entière sous son adresse. Ainsi, la présentation d’une page contenue dans ce site dans une fenêtre ne lui appartenant pas (par la technique dite du « framing ») et l'insertion d'une partie du site dans une page étrangère (par la technique dite du « in line linking ») sont interdites.
Sont une Exception: Les modules de sondages dans la mesure où ils sont inclus grâce au code htm fournit dans la rubrique "service" de ce site sans altération.

5- Service gratuit : Module de sondage & Mesure d'audience :

Ce service est gratuit. Les sites faisant appel à ce service doivent présenter un contenu en accord avec les conditions imposées aux messages et votes à savoir :

Aucun contenu injurieux ou incitant à la violence.
Aucun contenu intolérants ou incitant à la discrimination quelle que soit sa nature.
Aucun contenu contraire à la morale publique ou répréhensible par la lois du pays d'hébergement.
Ne violant pas la propriété intellectuelle et ne la facilite pas. N'apporte aucune aide ou information quant aux activités de piratage.

   Ce service est gratuit, il permet d'inclure jusqu'à 5 sondages différents sur un même site, et d'obtenir des statistiques précises sur les visiteurs de votre site. néanmoins, nous nous réservons le droit de l'interrompre à tout moment sans préavis.
   Le code est fournit tel quel et sans aucune garanti : Il appartient aux propriétaires de ces sites de vérifier la validité des liens d'une part, et que notre module n'altère en rien l'esthétique ou le bon fonctionnement des pages où il est inséré d'autre part.
   Aucune publicité ne sera affiché dans les modules de sondages insérés dans votre site ni affiché en fenêtre indépendante (popup). Néanmoins, les fenêtres fournissant les résultats et analyses pourront, ou pas, en contenir. La nature de ces publicités sera en accord avec l'étique de 1001-votes.

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